Mentions légales

Le site Internet jonquieres-st-vincent.com est le site officiel de la ville de Jonquières Saint Vincent et la propriété de la Mairie de Jonquières Saint Vincent.

Coordonnées de l’éditeur :

Ville de Jonquières Saint Vincent
1, place de la Mairie
30300 Jonquières Saint Vincent

Directeur de la publication :
Jean-Marie Fournier, Maire.

Droit d’auteur et copyright :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle, avec ou sans modification, sous quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite et préalable de la ville de Jonquières Saint Vincent.
Exception faite d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
Seule la copie à usage privé est autorisée pour un usage personnel, privé et non-commercial, sur un ordinateur personnel.
La mention suivante doit apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site : © Ville de Jonquières Saint Vincent. Tous droits réservés.

Crédits :

Le site de la ville de Jonquières Saint Vincent est propulsé par WordPress.
Conception, usabilité et ergonomie, développement et programmation : Sébastien Andevert.
Textes : service rédaction de la ville de Jonquières Saint Vincent.
Photographies : Sauf mentions contraires, Sébastien Andevert.

Données personnelles :
Les sites de la ville de Jonquières Saint Vincent ont fait l’objet d’une déclaration à la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) enregistrés sous le numéro : en cours.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.
Vous pouvez à tout moment demander à exercer ce droit en nous adressant un courrier à l’adresse suivante : Ville de Jonquières Saint Vincent – 1, place de la Mairie – 30300 Jonquières Saint Vincent

Responsabilités :
Les services de la ville de Jonquières Saint Vincent mettent tout en œuvre pour offrir à ses internautes des informations fiables et vérifiés. Toutefois, si des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des défauts de mise à jour subsistent, nous remercions les utilisateurs de les signaler au webmaster via le formulaire de contact.
Les liens hypertextes pointant vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la ville de Jonquières Saint Vincent quant à leur contenu. La ville de Jonquières Saint Vincent n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de site tiers.
La responsabilité de la collectivité ne saurait, plus généralement, être mise en cause, pour tous dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder.

Liens hypertextes :
Les sites de la ville de Jonquières Saint Vincent autorisent la mise en place de liens hypertextes pointant vers son contenu.
L’utilisation de cadres (framing) et la transclusion (inline linking) ne sont pas autorisés sauf pour la diffusion de flux RSS.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.